1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : canyonenvie.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : auto-entrepreneur
Nom du propriétaire : Noémie CASTAING
Nom d’usage : Canyon envie
Adresse : 36 rue de la Cigrogne 38500 Voiron
Tél : 06 26 74 08 51
SIREN : 84904827700024
Numéro TVA intracommunautaire : NON ATTRIBUÉ
Adresse de courrier électronique : contact@canyonenvie.fr
Le Créateur du site est : Noémie CASTAING
Le Responsable de la publication est : Noémie CASTAING
Contactez le responsable de la publication : contact@canyonenvie.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
L’hebergeur du site est : Hostinger

2. Description des services fournis :

Le site canyonenvie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’auto-entreprise.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site canyonenvie.fr des informations aussi justes que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site canyonenvie.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.